Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY
/
CAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAD
FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY S.A

Numéro de dépôt :
1299247
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1995
CAD de FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY

Présentation de la marque CAD

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY domicilié(e) 88260 DARNEY - France.

La marque CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAD est expirée depuis le 14 février 1995.

FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY a également déposé les autres marques suivantes : CAD INOX , CAD INOX , LES ACIERS DE DARNEY


FABRIQUE DE COUVERTS DE DARNEY S.A - 88260 DARNEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Couverts

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.